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L’assurance des véhicules hors route au Québec

Est-ce que l’assurance pour la motoneige et l’assurance automobile sont pareilles ?

Dans le budget du motoneigiste il ne faut pas oublier l’assurance motoneige AccesDirect.com, que tous les conducteurs de motoneige du Québec doivent assurer leur véhicule pour couvrir les dégâts matériels et corporels. Toutefois, cette obligation n’est pas la  même que celle des conducteurs automobile de la province, quelques spécifications vous sont expliquées ci-après pour vous permettre de voir les différences.

L’assurance automobile au Québec

Quand on renouvelle annuellement un permis de conduire ou l’immatriculation d’une voiture routière, les habitants du Québec effectuent de manière automatique leur cotisation dans le cadre du programme obligatoire d’assurance collective de la SAAQ. Cette catégorie d’assurance habituelle garantit une couverture  pour les dégâts corporels subis lors d’un accrochage  sur route, que vous ayez une voiture ou pas.

Autrement dit, pour tout piéton, cycliste, motocycliste ou automobiliste au Québec il y a toujours une couverture automatique par le programme d’assurance collective de la SAAQ dès qu’ils sont impliqués dans un accident de route. Toutes les conséquences des dégâts corporels y afférents sont comprises dans la couverture de cette assurance: soins de santé, aide à domicile et perte de revenu professionnel.

Mais les dégâts matériels ne sont pas couverts par le programme de la SAAQ, c’est ainsi que les propriétaires d’automobiles sont tenus à souscrire une assurance responsabilité civile de 50000$ au minimum. Ceci est valable pour tous les véhicules routiers, autrement dit les véhicules qui sont prévus pour circuler sur les voies publiques de la province. Les motoneiges, tout comme les autres véhicules hors route, ne sont pas régies par les mêmes règlements.Les types de véhicules suivants sont soumis à la Loi sur les véhicules hors route:

  • Les motoneiges de moins de 450 kilogrammes et dont la largeur comprenant l’équipement, ne dépasse pas  1,28 mètres
  • les véhicules tout terrain motorisés, munis d’un guidon et d’au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n’excède pas 600 kilogrammes;
  • les autres véhicules motorisés prédestinés à circuler en dehors des voies publiques et prévus par règlement.

Si ces véhicules sont obligés de s’immatriculer auprès de la SAAQ même s’ils ne sont pas autorisés à rouler sur les voies publiques, aucune couverture assurance n’est comprise dans le renouvellement annuel de leur immatriculation. Donc le régime habituel sur les accidents routiers, appliqué pour les Québécois,  ne prévoit pas d’indemnisation pour les dégâts corporels subis lors d’un accident avec des véhicules hors route.

Ainsi, les Québécois qui possèdent des véhicules hors route moto.ca, donc les motoneigistes, ont l’obligation de souscrire une assurance responsabilité civile ayant une couverture pour les dommages corporels et matériels en même temps. Le montant à souscrire doit s’élever à au moins 500 000$.

Si ce chiffre pour les motoneigistes québécois parait énorme par rapport à celui prévu pour les conducteurs automobiles (50 000$ c’est-à-dire dix fois moins), on comprend la raison : la  couverture d’assurance responsabilité civile de la motoneige doit prévoir la couverture de tous les dommages corporels, ce qui n’est pas le cas pour l’assurance responsabilité pour l’automobile.